Dans le labyrinthe des décisions juridiques, la protection des personnes vulnérables occupe une place à part, empreinte de sensibilité et d’humanité. Sur Mon cabinet notarial, nous avons à cœur de vous accompagner avec bienveillance et expertise dans ces démarches délicates qui requièrent une attention toute particulière. Qu’il s’agisse de tutelle, de curatelle ou de mesures de sauvegarde de justice, nos articles sont pensés pour apporter lumière et réconfort aux familles concernées. Grâce à des conseils avisés et une information claire, nous œuvrons pour que chaque personne puisse bénéficier d’une protection juridique adaptée à sa situation, parce que veiller sur les plus vulnérables est un acte essentiel qui renforce le cœur même de notre société.
La protection des enfants mineurs passe par un ensemble de dispositifs légaux, dont celui du subrogé-tuteur. […]
Subrogé-tuteur : rôle et responsabilités dans la tutelle d’un enfant Lire la suite
Le patrimoine d’un enfant sous l’autorité parentale : une question complexe qui soulève de nombreuses questions.
Protection du patrimoine de l’enfant sous autorité parentale Lire la suite
Anticiper, planifier, assurer la continuité… Voici des notions que tout entrepreneur a en tête. Particulièrement lorsque
Mandat de protection future : anticiper la gestion de son patrimoine d’affaires Lire la suite
Les problématiques liées au vieillissement de la population et à la protection des personnes âgées constituent
Tutelle pour personne âgée : anticiper pour protéger vos proches Lire la suite
La transition vers l’âge adulte n’est pas toujours un processus simple, surtout lorsque l’on est sous
Réussir la transition vers l’âge adulte sous tutelle ou curatelle Lire la suite
Le système de tutelle en France, bien que complexe, revêt une importance capitale pour de nombreuses
Droits et devoirs des tuteurs légaux : cadre juridique expliqué Lire la suite
L’éducation d’un enfant est un processus complexe, impliquant un équilibre délicat entre l’autorité parentale et les
Mesures d’assistance éducative et autorité parentale : trouver un équilibre Lire la suite
L’accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) dans l’immobilier ancien est un enjeu majeur de notre
Accessibilité PMR dans l’immobilier ancien : obligations pour les copropriétés Lire la suite
À travers le globe, une attention particulière est constamment accordée à la protection des droits de
Défendre les droits de l’enfant en situation de tutelle ou d’autorité parentale Lire la suite
Dans un contexte où la protection des mineurs est de plus en plus importante, la récente
Réforme de la tutelle des mineurs : comprendre les changements récents Lire la suite
